{"id":63040,"date":"2025-11-05T14:04:49","date_gmt":"2025-11-05T19:04:49","guid":{"rendered":"https:\/\/www.livingstonintl.com\/?p=63040"},"modified":"2025-11-05T14:04:52","modified_gmt":"2025-11-05T19:04:52","slug":"nouveaux-droits-dimportation-sur-les-camions-de-poids-moyen-et-lourd-les-pieces-et-les-autobus-ce-que-vous-devez-savoir","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.livingstonintl.com\/fr\/nouveaux-droits-dimportation-sur-les-camions-de-poids-moyen-et-lourd-les-pieces-et-les-autobus-ce-que-vous-devez-savoir\/","title":{"rendered":"Nouveaux droits d\u2019importation sur les camions de poids moyen et lourd, les pi\u00e8ces et les autobus : ce que vous devez savoir"},"content":{"rendered":"\n<p>Le 1er novembre 2025, de nouveaux droits d\u2019importation sur les v\u00e9hicules de poids moyen et lourd (VUM\/L), les pi\u00e8ces et les autobus entreront en vigueur. Ces changements, introduits en vertu de la <a href=\"https:\/\/www.federalregister.gov\/documents\/2025\/10\/22\/2025-19639\/adjusting-imports-of-medium--and-heavy-duty-vehicles-medium--and-heavy-duty-vehicle-parts-and-buses\">Proclamation pr\u00e9sidentielle 10984<\/a>, sont destin\u00e9s \u00e0 r\u00e9pondre aux pr\u00e9occupations de s\u00e9curit\u00e9 nationale et \u00e0 renforcer le secteur manufacturier am\u00e9ricain. Si vous \u00eates un importateur, il est important de comprendre comment ces changements peuvent avoir une incidence sur votre entreprise.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Raisons derri\u00e8re l\u2019introduction de nouveaux droits<\/h2>\n\n\n\n<p>Le gouvernement des \u00c9tats-Unis a d\u00e9termin\u00e9 que les importations de VUM\/L, de certaines pi\u00e8ces et d\u2019autobus entrent dans le pays en quantit\u00e9s qui menacent la s\u00e9curit\u00e9 nationale. Ces v\u00e9hicules et pi\u00e8ces sont essentiels \u00e0 la pr\u00e9paration militaire, \u00e0 l\u2019intervention d\u2019urgence et au maintien de l\u2019infrastructure essentielle. Or, une d\u00e9pendance croissante envers les fournisseurs \u00e9trangers a cr\u00e9\u00e9 des vuln\u00e9rabilit\u00e9s dans la cha\u00eene d\u2019approvisionnement.<\/p>\n\n\n\n<p>Les principales conclusions de l\u2019enqu\u00eate du d\u00e9partement du Commerce comprennent :<br>\u2022 Les VUM\/L d\u00e9placent plus de 70 % du fret du pays en poids, notamment les biens essentiels comme la nourriture, le carburant et les fournitures m\u00e9dicales;<br>\u2022 La p\u00e9n\u00e9tration des importations sur le march\u00e9 des VUM\/L a atteint 43 %, avec 50 % dans la cat\u00e9gorie des camions les plus lourds (classe 8);<br>\u2022 Les \u00c9tats-Unis d\u00e9pendent fortement des fournisseurs \u00e9trangers pour les composants cl\u00e9s comme les moteurs, les batteries et les transmissions, ce qui entra\u00eene des risques pour la s\u00e9curit\u00e9 nationale.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Ce qui change<\/h2>\n\n\n\n<p>\u00c0 compter du 1er novembre 2025, les droits suivants s\u2019appliqueront :<br>\u2022 25 % de droits ad valorem sur les VUM\/L et les pi\u00e8ces importantes;<br>\u2022 10 % de droits ad valorem sur les autobus et autres v\u00e9hicules class\u00e9s sous la rubrique HTSUS 8702.<\/p>\n\n\n\n<p>Ces droits s\u2019appliquent aux marchandises introduites pour consommation ou retir\u00e9es des entrep\u00f4ts \u00e0 compter de 0 h 01, heure de l\u2019Est, le 1er novembre 2025.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Port\u00e9e<\/h2>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Camions : les grosses camionnettes, camions de d\u00e9m\u00e9nagement, camions de chargement, camions \u00e0 benne et tracteurs pour semi-remorques, class\u00e9s par poids brut du v\u00e9hicule.<\/li>\n\n\n\n<li>Pi\u00e8ces de camion : moteurs, transmissions, pneus et ch\u00e2ssis, entre autres.<\/li>\n\n\n\n<li>Autobus : les autobus scolaires, les autobus de transport en commun et les autocars, entre autres.<\/li>\n\n\n\n<li>Exception : les camions et autobus fabriqu\u00e9s il y a 25 ans sont exempt\u00e9s.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p>Pour plus de d\u00e9tails, consultez <a href=\"https:\/\/www.federalregister.gov\/documents\/2025\/10\/22\/2025-19639\/adjusting-imports-of-medium--and-heavy-duty-vehicles-medium--and-heavy-duty-vehicle-parts-and-buses\">l\u2019Annexe I dans la Proclamation<\/a>. <\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Exigences de d\u00e9p\u00f4t et codes HTS<\/h2>\n\n\n\n<p>Les d\u00e9clarations soumises \u00e0 la U.S. Customs and Border Protection (CBP) de tous les pays pr\u00e9vus aux rubriques 9903.74.01 \u00e0 9903.74.11 sont assujetties \u00e0 des droits de douane sur les VUM\/L et les VUM\/LP.<\/p>\n\n\n\n<p>Il est important de noter que ces codes HTS peuvent s\u2019appliquer \u00e0 d\u2019autres produits au-del\u00e0 des camions, des pi\u00e8ces et des autobus de poids moyen et lourd. Si vous importez des marchandises qui sont conformes \u00e0 l\u2019un des codes HTS touch\u00e9s, vous devez d\u00e9terminer si vos produits rel\u00e8vent de ce recours commercial.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Exemptions et dispositions sp\u00e9ciales<\/h2>\n\n\n\n<p>Certains ajustements et exemptions s\u2019appliquent, notamment :<br>\u2022 <strong>Les camions, autobus et autres v\u00e9hicules sous la rubrique 8702 qui ont \u00e9t\u00e9 fabriqu\u00e9s il y a au moins 25 ans<\/strong> sont exempt\u00e9s.<br><strong>\u2022 Application de l\u2019ACEUM :<\/strong> les camions qui respectent la r\u00e8gle d\u2019origine de l\u2019ACEUM ne paieront que le droit de douane de 25 % sur le contenu non am\u00e9ricain, \u00e0 condition qu\u2019ils re\u00e7oivent l\u2019approbation pr\u00e9alable du d\u00e9partement du Commerce. Les pi\u00e8ces de camion approuv\u00e9es par l\u2019ACEUM (except\u00e9 les ensembles assemblables) ne seront pas soumises au droit de douane de 25 % tant qu\u2019un processus n\u2019aura pas \u00e9t\u00e9 \u00e9tabli.<br><strong>\u2022 Programme compensatoire : <\/strong>pour les camions assembl\u00e9s aux \u00c9tats-Unis, les fabricants peuvent demander au secr\u00e9taire du Commerce une compensation d\u2019ajustement \u00e0 l\u2019importation \u00e9gale \u00e0 3,75 % de la valeur totale de tous les v\u00e9hicules moyens \u00e0 lourds assembl\u00e9s aux \u00c9tats-Unis.<br><strong>\u2022 Taux des droits pour l\u2019UE, le Japon et le Royaume Uni : <\/strong>les taux de droits ajust\u00e9s continuent de s\u2019appliquer aux importations de l\u2019Union europ\u00e9enne (15 %), du Japon (15 %) et du Royaume-Uni (10 %).<br>Pour ces taux ajust\u00e9s, les importateurs doivent d\u00e9clarer le montant des droits en vertu du code HTSUS applicable et certifier de fa\u00e7on appropri\u00e9e que les pi\u00e8ces seront utilis\u00e9es pour les activit\u00e9s de production ou de r\u00e9paration automobile aux \u00c9tats-Unis.<br><strong>\u2022 Remboursement des droits :<\/strong> seules les demandes de remboursement pour identification directe et pour fabrication de substitution seront autoris\u00e9es. Cela comprend des pi\u00e8ces de camions, d\u2019autobus et d\u2019automobiles.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Superposition des droits de douane<\/h2>\n\n\n\n<p>Les articles soumis aux nouveaux droits de douane en vertu de la pr\u00e9sente proclamation ne seront pas soumis aux droits de douane additionnels pr\u00e9vus \u00e0 l\u2019article 232 sur l\u2019acier, l\u2019aluminium, le cuivre, les automobiles et les pi\u00e8ces automobiles. Cela garantit que les importateurs ne se verront pas imposer des droits qui se chevauchent sur les m\u00eames produits.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Pi\u00e8ces autod\u00e9clar\u00e9es en tant que pi\u00e8ces automobiles<\/h2>\n\n\n\n<p>Les fabricants peuvent d\u00e9clarer eux-m\u00eames qu\u2019une pi\u00e8ce d\u2019automobile ou de camion est assujettie aux droits de douane pr\u00e9vus \u00e0 l\u2019article 232 sur les pi\u00e8ces d\u2019automobile ou de camion, \u00e0 condition que cette pi\u00e8ce :<br>(1) ne soit pr\u00e9sentement pas assujettie aux droits de douane pr\u00e9vus \u00e0 l\u2019article 232 sur les automobiles ou les camions;<br>(2) ne soit pas classable aux chapitres 72, 73 ou 76 du HTS; et<br>(3) soit destin\u00e9e \u00e0 la production ou \u00e0 la r\u00e9paration d\u2019automobiles ou de camions aux \u00c9tats-Unis.<\/p>\n\n\n\n<p>Cela peut offrir aux importateurs de pi\u00e8ces un all\u00e8gement des droits de douane sur l\u2019acier et l\u2019aluminium de la section 232 pour les produits d\u00e9riv\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Accord Canada-\u00c9tats-Unis Mexique (ACEUM)<\/h2>\n\n\n\n<p>Les camions (mais pas les autobus) qui se conforment \u00e0 la r\u00e8gle d\u2019origine de l\u2019ACEUM ne paient que le droit de douane de 25 % sur le contenu non am\u00e9ricain dans le camion lourd. Pour \u00eatre admissible, l\u2019approbation pr\u00e9alable du d\u00e9partement du Commerce est requise. Les importateurs doivent travailler directement avec le Commerce pour la qualification.<\/p>\n\n\n\n<p>Si la CBP constate que le contenu d\u00e9clar\u00e9 aux \u00c9tats Unis est inexact, le droit de douane de 25 % s\u2019applique \u00e0 la valeur totale du camion lourd, peu importe son contenu r\u00e9el aux \u00c9tats-Unis, et continuera de s\u2019appliquer \u00e0 tous les mod\u00e8les de ce type jusqu\u2019\u00e0 ce que la CBP certifie la conformit\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<p>\u00c0 l\u2019exception des ensembles assemblables, les pi\u00e8ces de camion approuv\u00e9es par l\u2019ACEUM ne se verront pas imposer le droit de douane de 25 % tant que le secr\u00e9taire au Commerce n\u2019aura pas cr\u00e9\u00e9 un processus pour appliquer le droit de douane exclusivement \u00e0 la valeur du contenu non am\u00e9ricain. La Proclamation ne fournit pas d\u2019\u00e9ch\u00e9ancier pour le moment o\u00f9 le d\u00e9partement du Commerce doit \u00e9tablir ce processus.<\/p>\n\n\n\n<p>La Proclamation pr\u00e9voit un all\u00e8gement limit\u00e9 des droits de douane pr\u00e9vus \u00e0 l\u2019article 232 pour l\u2019acier et l\u2019aluminium d\u2019origine canadienne et mexicaine. Si un fabricant de voitures ou de camions am\u00e9ricain utilise de l\u2019acier ou de l\u2019aluminium provenant du Canada ou du Mexique, le Commerce peut abaisser les droits de douane dus sur cet acier et cet aluminium jusqu\u2019\u00e0 la moiti\u00e9 (c.-\u00e0-d. de 50 % \u00e0 25 %). Cette baisse ne s\u2019applique qu\u2019\u00e0 la production de voitures ou de camions nouvellement amorc\u00e9e aux \u00c9tats-Unis. Pour b\u00e9n\u00e9ficier de cet ajustement, l\u2019acier et l\u2019aluminium doivent respecter la r\u00e8gle d\u2019origine de l\u2019ACEUM, l\u2019acier doit \u00eatre fondu et coul\u00e9 au Canada ou au Mexique, et l\u2019aluminium doit \u00eatre affin\u00e9 et moul\u00e9 au Canada ou au Mexique. Le Commerce n\u2019a pas indiqu\u00e9 ses intentions quant \u00e0 l\u2019application de cette mesure d\u2019all\u00e8gement des taux.<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">Ce que cela signifie pour les importateurs<\/h2>\n\n\n\n<p>Si vous importez des camions de poids moyen et lourd, des pi\u00e8ces ou des autobus, ou toute autre marchandise conforme aux codes HTS touch\u00e9s, ces changements vous affecteront.<\/p>\n\n\n\n<p>Livingston recommande aux importateurs de produits relevant de la cat\u00e9gorie des camions moyens et lourds, de leurs pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es et des autobus, ainsi que des produits soumis \u00e0 la mesure 232 Automobile et Automobile existante, de revoir leurs activit\u00e9s d\u2019importation et de d\u00e9terminer :<br>(1) lorsqu\u2019il existe un chevauchement pour l\u2019importation de pi\u00e8ces relevant des deux mesures correctives pr\u00e9vues \u00e0 l\u2019article 232,<br>(2) informez votre courtier (a) \u00e0 propos de vos produits concern\u00e9s mais non destin\u00e9s aux camions et aux voitures, et (b), quels sont vos produits concern\u00e9s et s\u2019ils sont destin\u00e9s aux camions ou aux voitures,<br>(3) l\u2019admissibilit\u00e9 des pi\u00e8ces \u00e0 l\u2019ACEUM; et<br>(4) Occasions d\u2019autod\u00e9clarer vos produits en tant que pi\u00e8ces de camion ou d\u2019automobile. Les port\u00e9es sont d\u00e9termin\u00e9es par HTS et se trouvent dans les registres f\u00e9d\u00e9raux \u00ab <a href=\"https:\/\/www.federalregister.gov\/documents\/2025\/10\/22\/2025-19639\/adjusting-imports-of-medium--and-heavy-duty-vehicles-medium--and-heavy-duty-vehicle-parts-and-buses\">Adjusting Imports of Medium- and Heavy-Duty Vehicles, Medium- and Heavy-Duty Vehicle Parts, and Buses Into the United States<\/a> \u00bb (Ajustement des importations de v\u00e9hicules moyens et lourds, de pi\u00e8ces de v\u00e9hicules moyens et lourds, et d\u2019autobus vers les \u00c9tats-Unis et \u00ab <a href=\"https:\/\/www.federalregister.gov\/documents\/2025\/04\/03\/2025-05930\/adjusting-imports-of-automobiles-and-automobile-parts-into-the-united-states\">Adjusting Imports of Automobiles and Automobile Parts Into the United States<\/a> \u00bb (Ajustement des importations d\u2019automobiles et de pi\u00e8ces automobiles aux \u00c9tats-Unis).<\/p>\n\n\n\n<h2 class=\"wp-block-heading\">\u00c9tapes suivantes<\/h2>\n\n\n\n<ol class=\"wp-block-list\">\n<li>Passez en revue les directives Des instructions d\u00e9taill\u00e9es sont accessibles dans le <a href=\"https:\/\/content.govdelivery.com\/bulletins\/gd\/USDHSCBP-3f93b75?wgt_ref=USDHSCBP_WIDGET_2\">bulletin n\u00ba 66665333<\/a> du Service de messagerie des syst\u00e8mes de fret (CSMS) de la CBP.<\/li>\n\n\n\n<li>V\u00e9rifiez les codes HTS : confirmez si vos marchandises import\u00e9es correspondent aux codes HTS touch\u00e9s.<\/li>\n\n\n\n<li>Consultez votre courtier : travaillez avec votre courtier en douane pour assurer une classification et un d\u00e9p\u00f4t appropri\u00e9s des d\u00e9clarations.<\/li>\n\n\n\n<li>Planifiez les ajustements de co\u00fbts : \u00e9valuez l\u2019impact de ces droits de douane sur vos op\u00e9rations et vos prix.<br>Pour plus d\u2019informations, vous pouvez \u00e9galement consulter la <a href=\"https:\/\/www.federalregister.gov\/documents\/2025\/10\/22\/2025-19639\/adjusting-imports-of-medium--and-heavy-duty-vehicles-medium--and-heavy-duty-vehicle-parts-and-buses\">Proclamation pr\u00e9sidentielle<\/a> et la <a href=\"https:\/\/www.whitehouse.gov\/fact-sheets\/2025\/10\/fact-sheet-president-donald-j-trump-addresses-the-threat-to-national-security-from-imports-of-medium-and-heavy-duty-vehicles-parts-and-buses\/\">fiche d\u2019information de la Maison-Blanche<\/a>.<\/li>\n<\/ol>\n\n\n\n<p>Si vous avez des questions ou avez besoin d\u2019aide, n\u2019h\u00e9sitez pas <a href=\"https:\/\/www.livingstonintl.com\/fr\/contactez-nous\/\">\u00e0 communiquer avec notre \u00e9quipe<\/a>.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Le 1er novembre 2025, de nouveaux droits d\u2019importation sur les v\u00e9hicules de poids moyen et lourd (VUM\/L), les pi\u00e8ces et les autobus entreront en vigueur. 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